Calendrier des séances du Conseil municipal

Dates prévisionnelles pour 2017 (susceptibles d'être modifiées)

- lundi 26 juin 2017 à 20h


1/
Approbation du P.V. du CM du 22 mai 2017.
2/ Désignation d’un(e) secrétaire de séance.
3/ Décision modificative du budget.
4/ Indemnité de conseil pour le receveur municipal.
5/ Gratuité de la  salle du centre sportif et culturel pour l’association « les Amis du Gentil’Home ».
6/ Règlement de fonctionnement du Relais d’Assistants Maternels Intercommunal « Le Gentil’Home ».
7/ Subventions dans le domaine scolaire.
8/ Fonds national de prévention des risques psychosociaux.
9/ Dénomination d’une voie.
10/ Attribution du titre de citoyen d’honneur de la commune de Fegersheim-Ohnheim.

Points d’informations
Droit d’occupation des sols et informations du Maire.


- lundi 25 septembre 2017 à 20h
- lundi 6 novembre 2017 à 20h
- lundi 4 décembre 2017 à 20h

 

 

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